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Marques déposées par DUMAS Pascal
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CHATEAU LA CROIX DES ADAMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DES ADAMS
DUMAS Pascal

Numéro de dépôt :
98719063
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/02/2018

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DES ADAMS

Déposée le 16 février 1998 par DUMAS Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DES ADAMS »

Le déposant est DUMAS Pascal domicilié(e) Aux Adams,33620 TIZAC DE LAPOUYADE (dossier no 2358611) - 33620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMAS PASCAL domicilié(e) Aux Adams,33620 TIZAC DE LAPOUYADE (dossier no 2358611) - 33620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DES ADAMS est expirée depuis le 16 février 2018.

DUMAS Pascal a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHERIE A LA FERME


DUMAS Pascal - Aux Adams,33620 TIZAC DE LAPOUYADE (dossier no 2358611) - 33620 - France


DUMAS PASCAL - Aux Adams,33620 TIZAC DE LAPOUYADE (dossier no 2358611) - 33620 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358611 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX DES ADAMS".